Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site sudbatipatrimoine.fr est édité par :

Sud Bâti Patrimoine

SASU au capital social de 100 €

7 Rue Henri Reboul, 34120 Pézenas

SIRET : 912 748 993 00033 RCS : Béziers

TVA intracommunautaire : FR41912748993

Téléphone : 06 40 89 62 72

Email : contact@sudbatipatrimoine.fr

Directeur de la publication : Sud Bâti Patrimoine

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.

61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Site : www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes) sont la propriété exclusive de Sud Bâti Patrimoine ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d'auteur et les législations françaises et internationales applicables. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition concernant les données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez nous à : contact@sudbatipatrimoine.fr Les données collectées via les formulaires du site sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais cédées à des tiers.

Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d'audience. Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur.